Marque expirée - Marque en non vigueur
CRE ART ALSACE
Numéro de dépôt :
3700929
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2019
Présentation de la marque CRE ART ALSACE
Déposée par voie électronique le 23 décembre 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) OZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CRE ART ALSACE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CRE ART ALSACE est expirée depuis le 23 décembre 2019.
OZ a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04
Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21